Conditions d'utilisation
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Ample Croissélis. En consultant ce site ou en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les dispositions décrites ci-dessous. Ce document constitue un modèle général destiné à être adapté et complété avant toute mise en production.
1. Objet
Ample Croissélis propose une plateforme d'analyse et d'aide à la décision destinée à des utilisateurs souhaitant explorer des données et des indicateurs liés à leurs actifs. Les présentes conditions définissent les modalités d'accès, d'utilisation et de responsabilité applicables à l'ensemble des fonctionnalités proposées sur le site.
2. Acceptation des conditions
L'utilisation du site et des services implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous ne souscrivez pas à l'ensemble de ces termes, il vous est demandé de ne pas utiliser la plateforme. Ample Croissélis se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page.
3. Accès au service
L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte et la fourniture d'informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. Ample Croissélis ne saurait être tenu responsable d'un accès non autorisé résultant d'une négligence de l'utilisateur dans la protection de ses accès.
4. Nature des services et absence de conseil
Les analyses, indicateurs, simulations et contenus fournis par Ample Croissélis ont une vocation informative et technique. Ils ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée, ni une incitation à réaliser une opération quelconque. Toute décision prise sur la base des éléments consultés relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme conformément à la réglementation applicable et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du service, notamment par des tentatives d'intrusion, de reproduction non autorisée ou d'utilisation détournée des contenus mis à disposition.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Ample Croissélis — textes, interfaces, visuels, structure, logo — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction ou réutilisation non expressément autorisée est interdite, sauf accord préalable écrit.
7. Disponibilité du service
Ample Croissélis s'efforce d'assurer un accès continu à la plateforme mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. Des interruptions temporaires peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour des causes indépendantes de notre volonté.
8. Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par la loi, Ample Croissélis ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service, y compris toute perte financière liée à une décision fondée sur les données consultées sur la plateforme.
9. Résiliation
Ample Croissélis se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement aux présentes conditions, sans préavis et sans indemnité, sous réserve d'une notification lorsque les circonstances le permettent.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d'exploitation du service. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis, à défaut de résolution amiable, aux juridictions compétentes.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez vous adresser à Ample Croissélis via la page de contact du site.
Document fourni à titre de modèle général. Il est recommandé de le faire réviser et adapter avant toute utilisation officielle, afin d'en assurer la conformité avec la réglementation en vigueur.